Déposée le 22 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) PREST'HYG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREST'HYG domicilié(e) 337, rue des Sapeurs, 34380 ST MARTIN DE LONDRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB - France.
La marque SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREST'HYG S.A. - 337, rue des Sapeurs, 34380 ST MARTIN DE LONDRES - France
Cabinet GEFIB - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Produits hygièniques: à savoir serviettes hygièniques, couches hygièniques pour incontinents Couches culottes en papier ou en cellulose
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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